Armes, les catégories

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Armes, les catégories

 

 

Dans cet article nous allons vous présenter les “nouvelles” catégories pour les armes.  Une des questions qui revient souvent parmi les groupes, forums et différents réseaux sociaux est :

Je commence le tir je viens d’acquérir ma licence que puis je acheter ?

Cet article devrait répondre aux attentes des nouveaux tireurs et chasseurs !

Les nouvelles catégories ? Pas si nouvelle que ça ! En effet, ces changements datent de 2013 suite à la modification de l’article L.2331-1 du code de la défense (disponible ici). Cet article définit les différentes catégories d’armes par leur régime juridique d’acquisition et de détention conformément à la nomenclature européenne définie par la directive 91/477/CEE.

La nomenclature répartit les armes dans quatre nouvelles catégories (contre 8 avant) : A (pour les armes et matériels interdits), B (pour les armes soumises à autorisation), C (pour les armes soumises à déclaration) et D (pour certaines armes soumises à enregistrement et à détention libre).

Retrouvez le tableau de concordance sur http://www.nord.gouv.fr

 

Les réponses rapides pour ne pas lire tout l’article :

  1. Je viens d’acquérir ma licence (inscription dans un stand) quelle arme à feu puis-je acheter ? :
    • Suite à la réception de la licence de tir et après validation par un médecin vous pouvez acquérir une arme de catégorie C tel que :
      1. Carabine à répétition manuelle d’un calibre autre que (7,62×39 – 5,56×45 [223rem] – 5,45×39 – 12,7×99 – 14,5×114) d’un maximum de 12 coups
      2. Fusil à pompe à canon rayé
      3. Carabine semi-automatique d’une capacité maximale de 4 coups (3 cartouches + 1 engagée)
      4. Les armes à air comprimé
  2. Comment puis-je acquérir d’autres armes ? :
    • Il faudra justifier de trois séances de tirs de contrôle à deux mois d’intervalles entre chaque séance sur une année civile. (3 séances à deux mois d’écarts entre deux séances du 1er Janvier au 31 Décembre).
    • Faire la demande auprès du comité de la feuille verte : avis favorable donné par le club
    • Monter un dossier pour faire votre demande d’autorisation préfectorale
    • Une fois l’autorisation délivrée par la préfecture vous pourrez faire l’acquisition d’armes de catégorie B. Liste disponible un peu plus bas dans cet article.

N’hésitez pas à poser vos questions en commentaires en bas de cet article. Je les rajouterai avec les réponses dans cette section de l’article !

 

 

1 – Catégorie A : Armes et éléments d’armes interdits

 

La catégorie A comme définit dans l’article L.2331-1 concerne le matériel de guerre et armes interdites à l’acquisition et à la détention (sauf autorisation particulière pour la sous catégorie A-2 concernant les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1946 et dont la neutralisation est garantie.)

A-1 : Armes à usage civil pour lesquelles ont été créés de nouveaux seuils :

  • armes de poing à plus de 21 coups
  • armes d’épaule à plus de 31 coups
  • armes à canon rayé et les munitions d’un diamètre supérieur ou égal à 20mm
  • armes à canon lisse d’un calibre supérieur au 8 à l’exclusion des armes classées en catégorie C ou D.

A-2 : Armes et matériels de guerre :

  • Armes automatiques (ancienne catégorie 1)
  • Armement militaire (bombes, grenades, torpilles, mines etc…)
  • Engins nucléaires, chars, navires, avions
  • Matériels : transmission, cryptologie, détection et protection contre les agents biologiques.

Pour plus de détail, vous pouvez vous référez au lien du tableau des concordances anciennes/nouvelles catégories.

 

 

2 – Catégorie B : Armes et éléments d’armes soumis à autorisation

 

La catégorie B concerne les armes et éléments d’armes soumis à autorisation (anciennes catégorie 1 et 4). Le particulier peut (sous certaines conditions) demander cette autorisation pour la pratique du tir sportif ou pour des motifs de sécurité liés à son activité professionnelle.

Retrouvez les conditions en détail sur : http://www.service-public.fr

Cette catégorie concerne :

  • les armes de poing quel que soit leur calibre
  • les armes d’épaule semi-automatique (4 à 31 coups) dont le projectile est inférieur à 20mm
  • les armes courtes d’épaule à canon rayé dont la longueur totale est inférieure à 80cm ou le canon inférieur à 45cm
  • les armes courtes d’épaule à canon lisse semi-automatique dont la longueur totale est inférieure à 80cm ou le canon inférieur à 60cm
  • les fusils à pompe à canon lisse

De plus, une liste de 5 calibres c’est vue classée en catégorie B par dérogation :

  • calibre 7,62×39 (calibre d’origine de la Kalachnikov)
  • calibre 5,56×45
  • calibre 5,45x39russe (Ak74)
  • calibre 12,7×99 (50. BMG utilisé par certaine carabine longue distance)
  • calibre 14,5×114 (fusil anti-tank PTRS)
GLOCK 17 9x19 - catégorie B

GLOCK 17 9×19 – catégorie B

 

 

3 – Catégorie C : Armes soumises à déclaration

 

La catégorie C concerne en particulier les armes de chasse. Ces armes sont soumises à déclaration auprès de la prefecture.

Les armes concernées sont :

  • les armes d’épaule semi-automatique d’un maximum de 4 coups (3 cartouches + 1 engagée) ou à répétition manuelle (12 coups maximum) dont le projectile est inférieur à 20mm
  • les armes à feu à 1 coup par canon dont l’un n’est pas lisse
  • les armes à air comprimé d’une puissance supérieure à 20 joules (à la bouche)
  • les armes à feu tirant des projectiles non métalliques
  • les fusils à pompe à canon rayé
TIKKA T3X TAC A1

TIKKA T3X TAC A1

 

 

 

4 – Catégorie D : Armes soumises à enregistrement et armes à détention libre

 

La catégories D regroupe les armes à détention libre et certaines armes soumises à enregistrement.

Dans cette catégorie on retrouve les armes à un coup par canon (lisse) soumises à enregistrement.

Les armes à détention libre :

  • armes blanches  (couteaux camouflés, matraque et poignard)
  • armes à air comprimé dont la puissance est inférieure à 20 joules
  • matériels de guerre postérieurs au 1er Janvier 1946 neutralisés selon la réglementation.
  • matériels de guerre antérieurs au 1er Janvier 1946 dont les armements sont rendus incapables de tirer par application des procédés techniques définis par les ministres de la défense et de l’intérieur

 

Pas de conclusion pour cet article qui présente simplement les différentes catégories. N’hésitez pas à poster vos questions en commentaires et j’y répondrai au plus vite.

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A propos de l'auteur

Chasseur, passionné par les armes et le tir, j'ai rencontré à mes débuts des difficultés pour trouver des informations sur cette discipline. En France, le tir même si il gagne en popularité, reste un sujet tabou. J'ai donc décidé d'ouvrir le site chasseprecision.com pour partager ma passion et mes découvertes. Ce site a pour but de proposer des articles pour améliorer les compétences et la connaissance des armes pour les chasseurs et les tireurs. N'hésitez à nous écrire pour partager votre expérience sur : administrateur@chasseprecision.com

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